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Mahmoud MTIR

Avocat

 

 

  • FISCALITE : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 72)

  • FISCALITÉ INTERNATIONALE : L’imposition des revenus des entreprises dans le cadre des conventions fiscales internationales conclues par la Tunisie : L’établissement stable - critère d’imposition (Deuxième partie) (RCF 69)

  • FISCALITÉ INTERNATIONALE : L’imposition des revenus des entreprises dans le cadre des conventions fiscales internationales conclues par la Tunisie : L’établissement stable - critère d’imposition (Première partie) (RCF 68)

  • FISCALITE : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 67)

  • FISCALITE : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 66)

  • FISCALITÉ INTERNATIONALE : Introduction à l’étude des conventions fiscales internationales visant à éviter la double imposition conclues par la Tunisie.  (rcf 66)

  • FISCALITE : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 65)

  • FISCALITE PRATIQUE : L’évaluation forfaitaire du revenu imposable : Réflexion sur les dispositions des articles 42 et 43 du code de l’IRPP et de l’IS. (RCF 65)

  • FISCALITE : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 64)

  • FISCALITE : L'imposition de la plus-value de cession immobilière : Conditions et procédures. (RCF 64)

  • FISCALITE : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 63)

  • FISCALITE : Réflexions sur le rapport entre la législation fiscale et la législation comptable en Tunisie : Les dispositions du code des droits et procédures fiscaux et l'avenir de la comptabilité en matière fiscale. (RCF 63)

  • FISCALITE : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 62)

  • JURISPRUDENCE FISCALE : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 61)

  • ETUDE FISCALE : Le droit de restitution des sommes perçues en trop : Une législation diverse, une procédure unifiée. (RCF 61)

  • FISCALITÉ : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 60)

  • FISCALITÉ : Le contrôle et la vérification en matière fiscale dans le code des droits et procédures fiscaux : Les prérogatives de l'administration fiscale et les droits du contribuable. (RCF 60)

  • FISCALITÉ : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 59)

  • FISCALITÉ : La répression pénale en matière fiscale dans le code des droits et procédures fiscaux : recherche de l’efficacité ou souci de justice fiscale ? (RCF 59)

  • FISCALITÉ : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 58)

  • FISCALITÉ : La commission consultative chargée de l'étude des requêtes des contribuables relatives à la vérification fiscale : création et travaux. (RCF 58)

  • FISCALITÉ : Chronique de jurisprudence fiscale. (RCF 57)

  • PROCÉDURES FISCALES : La taxation d’office en droit fiscal tunisien. (RCF 57)

  • PROCÉDURES FISCALES : La procédure de conciliation prévue par le code des droits et procédures fiscaux, peut-elle réussir ? (RCF 56)

  • PROCÉDURES FISCALES : L’application de la loi dans le temps en matière fiscale : Les articles 19 et 20 du code des droits et procédures fiscaux en question. (RCF 55)